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Marques déposées par Voiles 94
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"VOILES 94"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VOILES 94"
"Voiles 94"

Numéro de dépôt :
92438008
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque "VOILES 94"

Déposée le 8 octobre 1992 par Voiles 94 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « "VOILES 94" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est "Voiles 94", domicilié(e) à LA ROCHELLE, Môle Central du Port des Minimes, C.S.A. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHAUDUN Jean-Bertrand Notaire - France.

La marque "VOILES 94" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VOILES 94" est expirée depuis le 8 octobre 2002.

Voiles 94 a également déposé les autres marques suivantes : VOILES 94 , VOILES 94


"Voiles 94" - à LA ROCHELLE, Môle Central du Port des Minimes, C.S.A. - France


Mr CHAUDUN Jean-Bertrand Notaire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Promouvoir, favoriser et organiser des compétitions sportives et manifestations de voiles en Poitou-Charentes pour l'année 1994, patronnées par la Fédération Française de Voile et le Conseil Régional